Conditions générales de vente (NOMSOCIETE)
Article 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande de l’accompagnement « Au Cœur de ton Lien Flammes Jumelles » (ci-après « le programme »), passée sur systeme.io.com auprès de Marie Sahuguede, [entrepreneuse individuelle]. Est considérée comme « client » toute personne qui passe commande du programme.
Article 1 bis : Conditions d’accès
Le programme est réservé aux personnes majeures. En passant commande, le client déclare avoir 18 ans ou plus.
Article 2 : Commande
La commande est validée lorsque le client choisit sa formule, accepte les présentes conditions en cochant la case prévue et règle le paiement. Un e-mail de confirmation lui est ensuite envoyé. Toute commande implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions.
Article 3 : Prix
Le programme est proposé au prix de 1 200 € TTC (dont TVA au taux de [20 %]), payable en une fois (1 200 €), en deux fois (2 x 600 €) ou en trois fois (3 x 400 €). Le prix applicable est celui annoncé au moment de la commande.
Article 4 : Paiement
Le prix est payable à la commande, selon la formule choisie. En cas de paiement en plusieurs fois, la première échéance est prélevée à la commande et les suivantes aux dates indiquées lors du paiement.
Le paiement s’effectue uniquement par carte bancaire (Visa, Mastercard) via la société Stripe, qui assure la sécurité des transactions.
Le client qui choisit un paiement échelonné s’engage à régler la totalité des échéances. En cas d’échec d’un prélèvement, l’accès à l’espace membre peut être suspendu jusqu’à régularisation.
Article 5 : Droit de rétractation et remboursement
Le client consommateur dispose de 14 jours à compter de sa commande pour se rétracter, sans avoir à justifier sa décision, en écrivant à mariesahuguede@gmail.com (formulaire type en annexe).
Le client demande expressément que le programme commence dès sa commande. S’il se rétracte après avoir participé à un ou plusieurs lives, il devra payer un montant proportionnel aux prestations déjà fournies jusqu’à sa demande de rétractation, par rapport à l’ensemble du programme, le reste lui étant remboursé.
Pour les contenus numériques (replays, méditations, espace membre) dont l’accès est ouvert dès la commande à la demande expresse du client, celui-ci reconnaît qu’il perd son droit de rétractation pour ces contenus dès l’ouverture de l’accès, ce qu’il accepte expressément en cochant la case prévue avant le paiement.
Passé le délai de 14 jours, aucun remboursement ni échange n’est possible, y compris en cas d’absence aux lives (les replays restent accessibles) ou d’arrêt anticipé par le client. Le client s’engage à régler toutes les échéances en cas de paiement échelonné.
Article 6 : Accès au service
Après sa commande, le client reçoit un e-mail de confirmation, puis un second e-mail lui permettant de créer son accès à l’espace membre.
Le programme comprend 24 lives en direct sur Zoom, le mardi et le vendredi à midi, du 24 novembre 2026 au 26 février 2027, avec une pause du 22 décembre 2026 au 3 janvier 2027. Le calendrier précis est disponible dans l’espace membre. Il comprend aussi 14 méditations-soins, les replays (vidéo et audio) et un groupe WhatsApp.
Les replays et les méditations sont accessibles sans limite de durée, tant que le programme est exploité. En cas d’arrêt du programme, les clients en seront prévenus au moins [3 mois] à l’avance. Le groupe WhatsApp est actif pendant la durée du programme.
En cas d’indisponibilité de Marie Sahuguede, le live est reporté ou remplacé par un contenu équivalent, sans remboursement. Un problème technique ponctuel ne donne pas droit à un remboursement, mais Marie Sahuguede s’engage à le résoudre dans les meilleurs délais.
Article 7 : Données personnelles
Les données personnelles du client sont traitées conformément au RGPD et à la politique de confidentialité, accessible à [lien]. Le client peut exercer ses droits (accès, rectification, effacement…) en écrivant à mariesahuguede@gmail.com. S’il s’inscrit à la newsletter, il peut se désinscrire à tout moment via le lien présent en bas de chaque e-mail.
Article 8 : Propriété intellectuelle et règles du groupe
L’ensemble des contenus (méditations-soins, lives, replays, textes) est protégé par le droit d’auteur et réservé à l’usage personnel du client. Il est interdit de les copier, de les partager, de les revendre ou de les diffuser, en tout ou en partie, sans accord écrit de Marie Sahuguede.
Les lives ne doivent pas être enregistrés par les participants. Les échanges du groupe (lives et groupe WhatsApp) sont confidentiels : chaque participant s’engage à respecter les propos des autres et à ne pas les divulguer. En cas de non-respect, l’accès au programme pourra être suspendu, sans remboursement.
Article 9 : Nature de l’accompagnement
Ce programme est un accompagnement en développement personnel et en éveil spirituel. Il ne remplace en aucun cas un suivi médical, psychologique ou psychiatrique, ni un traitement. Le client reste responsable de sa santé et de ses décisions, et s’engage à consulter un professionnel de santé en cas de besoin.
Article 10 : Médiation de la consommation
En cas de litige, le client consommateur peut d’abord écrire à mariesahuguede@gmail.com pour trouver une solution amiable. À défaut, il peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation.
Article 11 : Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents de Guérande sont seuls compétents.
Article 12 : Informations légales
L’Écoute des mots,
SIRET : 828540302 00035
Numéro de TVA de Marie Sahuguede figurent dans les mentions légales : [lien] : FR 89828540302
Annexe : formulaire de rétractation
À l’attention de Marie Sahuguede, mariesahuguede@gmail.com: je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la commande du programme « Au Cœur de ton Lien Flammes Jumelles ».
Commandé le : …
Nom du client : …
Adresse du client : …
Date et signature : …
